Conditions d’utilisation.

2. Le Service

PlusAgents déploie, héberge et exploite des logiciels d’agents IA open source, actuellement OpenClaw et Hermes Agent, dans des instances cloud que nous gérons pour vous. Selon votre plan, le Service comprend des ressources de calcul, un stockage disque persistant, des crédits LLM mensuels, des mises à jour logicielles automatiques, du monitoring et un tableau de bord pour gérer votre agent.

Le Service héberge des logiciels ; il ne supervise pas ce que votre agent dit ou fait. Votre agent agit selon vos instructions et votre configuration, et vous restez responsable de l’usage que vous en faites (voir les sections 7 et 11).

3. Votre compte

Un compte est nécessaire pour utiliser le Service. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à protéger vos identifiants et à nous prévenir rapidement à [email protected] si vous soupçonnez un accès non autorisé. Vous êtes responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.

Vous devez avoir au moins 16 ans pour utiliser le Service. Si la loi de votre lieu de résidence impose un âge minimum plus élevé pour conclure un contrat comme ces Conditions, c’est cet âge plus élevé qui s’applique.

4. Plans, facturation et annulation

Les plans payants sont facturés mensuellement, d’avance, en dollars américains, aux prix affichés sur notre page de tarifs au moment de votre souscription. Les plans sont par agent : chaque agent que vous déployez a son propre plan, et vous pouvez faire tourner autant d’agents que vous le souhaitez. Les abonnements se renouvellent automatiquement chaque mois jusqu’à leur annulation.

• Les montées en gamme prennent effet immédiatement et sont calculées au prorata du mois de facturation restant.
• Les passages à un plan inférieur et les annulations prennent effet à la fin du mois de facturation en cours. Vous conservez les fonctionnalités de votre plan jusque-là.
• Remboursements. Sauf lorsque la loi l’exige, les paiements ne sont pas remboursables. Si le problème vient de chez nous, contactez-nous et nous arrangerons les choses.
• Les changements de prix s’appliquent à partir de votre mois de facturation suivant, et nous vous préviendrons au moins 30 jours à l’avance.

Les paiements sont traités par notre prestataire de paiement ; nous ne stockons pas les données complètes de votre carte. Si un paiement de renouvellement échoue, nous pouvons suspendre votre agent après un délai de grâce, puis le supprimer comme décrit à la section 13.

5. Le plan gratuit et l’usage raisonnable

Le plan gratuit existe pour que vous puissiez réellement essayer le Service, et même garder un agent léger en fonctionnement sans frais. Les agents se mettent en veille automatiquement après une période d’inactivité et se réveillent quand vous leur écrivez.

L’usage raisonnable s’applique à tous les plans : les ressources de calcul, de disque et de réseau sont allouées par plan et ne peuvent pas servir à des charges de travail sans rapport avec le fonctionnement de votre agent, comme le minage de cryptomonnaies, les relais proxy ou VPN, l’hébergement massif de médias ou les tests de charge. Nous pouvons ralentir ou suspendre les charges de travail qui abusent de l’infrastructure partagée.

6. Crédits LLM

Chaque plan inclut un quota mensuel d’utilisation LLM (les « crédits ») que votre agent consomme lorsqu’il appelle des modèles d’IA. Les crédits sont réinitialisés à chaque mois de facturation et les crédits non utilisés ne sont pas reportés. Les plans payants peuvent acheter des crédits de recharge supplémentaires, qui n’expirent pas tant que votre agent existe ; ils sont perdus lorsque l’agent est supprimé. Les crédits n’ont aucune valeur monétaire et ne sont ni échangeables ni remboursables.

Quand vos crédits sont épuisés, les réponses IA sont mises en pause jusqu’au mois suivant, jusqu’à une recharge, ou jusqu’à la connexion de vos propres clés API. L’usage via vos propres clés API est facturé par votre fournisseur selon ses conditions, pas par nous.

7. Usage acceptable

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service, ni aucun agent qui y est hébergé, pour :

• enfreindre la loi, porter atteinte à la propriété intellectuelle ou violer la vie privée ou les droits d’autrui ;
• envoyer du spam ou des messages non sollicités en masse, monter des arnaques, ou usurper l’identité de personnes sans révéler que vos interlocuteurs parlent à une IA lorsque la loi l’exige ;
• violer les conditions des plateformes de messagerie que vous connectez (WhatsApp, Telegram, Discord, Slack et autres) ou celles des fournisseurs de modèles d’IA ;
• sonder, scanner ou attaquer des systèmes qui ne vous appartiennent pas, distribuer des logiciels malveillants, ou tenter de contourner l’isolation de votre instance ;
• générer ou diffuser du contenu pédopornographique, ou du contenu incitant à la violence ou à des préjudices graves ;
• revendre, sous-licencier ou proposer le Service en marque blanche sans notre accord écrit.

Nous pouvons enquêter sur les violations présumées et suspendre ou résilier les comptes qui enfreignent cette section, immédiatement dans les cas graves.

8. Vos contenus et vos données

Vous êtes propriétaire des contenus que vous et votre agent créez et stockez sur le Service : conversations, fichiers, configurations et productions, dans la mesure où vous détenez des droits sur eux (« Vos Contenus »). Vous nous accordez une licence limitée pour héberger, stocker, traiter, sauvegarder et transmettre Vos Contenus, uniquement afin d’exploiter, de sécuriser et d’améliorer le Service, et pour aucune autre finalité.

Vous pouvez exporter Vos Contenus depuis le tableau de bord à tout moment, et ils sont supprimés lorsque votre agent ou votre compte est supprimé, comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

9. Logiciels open source

OpenClaw et Hermes Agent sont des projets open source développés par des tiers (respectivement la OpenClaw Foundation et sa communauté, et Nous Research) et vous sont concédés sous leurs propres licences, actuellement la licence MIT. Ce sont ces licences, et non les présentes Conditions, qui régissent vos droits sur le logiciel des agents lui-même.

PlusAgents est un service d’hébergement indépendant. Nous ne sommes ni affiliés à la OpenClaw Foundation ou à Nous Research, ni approuvés ou parrainés par elles, et leurs marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

10. Services tiers

Votre agent se connecte à des services que nous ne contrôlons pas : plateformes de messagerie, fournisseurs de modèles d’IA, sites web qu’il visite et outils que vous configurez. Ces services ont leurs propres conditions et leur propre disponibilité, peuvent modifier ou bloquer des intégrations à tout moment, et nous n’en sommes pas responsables. Si une plateforme restreint l’accès des agents, nous ferons de notre mieux pour nous adapter, mais nous ne pouvons pas garantir qu’une intégration donnée continuera de fonctionner.

11. Contenus générés par l’IA

Les agents IA génèrent du contenu automatiquement. Leurs productions peuvent être inexactes, incomplètes, obsolètes ou biaisées, et leurs actions peuvent dérailler (par exemple lors de la navigation ou de l’envoi de messages). Il vous revient de vérifier les résultats avant de vous y fier, et vous êtes responsable des actions que vous laissez votre agent entreprendre en votre nom.

Le Service ne fournit pas de conseils médicaux, juridiques, financiers ni d’autres conseils professionnels, et les productions des agents ne doivent pas être considérées comme tels.

12. Disponibilité et évolutions du Service

Nous travaillons dur pour que les agents tournent en continu, avec monitoring, redémarrages automatiques et stockage persistant. Le Service est néanmoins fourni sans garantie de disponibilité : la maintenance, les incidents chez nos fournisseurs et des facteurs hors de notre contrôle peuvent provoquer des interruptions, et vous devez conserver vos propres copies des données que vous ne pouvez pas vous permettre de perdre.

Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités, et ajouter ou retirer des agents pris en charge. Si nous mettons fin au Service dans son ensemble ou retirons un agent que vous utilisez, nous vous préviendrons au moins 30 jours à l’avance et vous donnerons un moyen d’exporter Vos Contenus.

13. Suspension et résiliation

Vous pouvez supprimer votre agent ou votre compte à tout moment depuis le tableau de bord. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès en cas de violation substantielle de ces Conditions, si la loi l’exige, ou si votre usage crée un risque juridique ou de sécurité pour nous ou pour autrui. Lorsque c’est raisonnablement possible, nous vous préviendrons et vous donnerons d’abord la possibilité de corriger le problème.

Après une résiliation ou un défaut de paiement, nous conservons les données de votre instance pendant 30 jours pour vous permettre de les exporter ou de réactiver votre agent, puis nous les supprimons définitivement. Les sections qui, par nature, doivent survivre à la résiliation (dont les sections 8, 14, 15 et 16) survivent.

14. Exclusions de garantie

Le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Nous ne garantissons pas que le Service ou un agent fonctionnera sans interruption, sans erreur ou en toute sécurité, ni que les productions seront exactes ou fiables.

Rien dans ces Conditions n’exclut une responsabilité qui ne peut pas être exclue par la loi applicable, et rien ne porte atteinte aux droits légaux des consommateurs dont vous pouvez bénéficier là où vous vivez.

15. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, aucune des parties n’est responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de profits, de revenus, de données ou de clientèle, même si elle a été informée de leur éventualité. Dans la même mesure, notre responsabilité totale cumulée découlant du Service ou s’y rapportant est limitée au plus élevé des deux montants suivants : (a) les sommes que vous nous avez versées au cours des douze mois précédant l’événement à l’origine de la réclamation, et (b) cinquante dollars américains (50 $).

Vous acceptez de nous indemniser contre les réclamations de tiers découlant de Vos Contenus ou de votre violation de ces Conditions, dans la mesure permise par la loi.

16. Droit applicable et litiges

Ces Conditions sont régies par le droit de Singapour, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois, et les tribunaux de Singapour ont compétence exclusive pour les litiges découlant de ces Conditions ou du Service, sauf lorsque le droit de votre pays de résidence vous accorde des protections impératives en tant que consommateur ou le droit d’agir en justice dans votre pays, droits auxquels ces Conditions ne portent pas atteinte.

Avant d’aller en justice, écrivez-nous à [email protected] ; la plupart des problèmes se règlent vite et à l’amiable.

17. Modifications de ces Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Pour les changements importants, nous vous préviendrons par e-mail ou dans le tableau de bord au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Si vous continuez d’utiliser le Service après la date d’effet, les Conditions mises à jour s’appliquent. Si un changement ne vous convient pas, annulez avant son entrée en vigueur et nous vous rembourserons les sommes prépayées couvrant la période postérieure à votre annulation.

18. Contact

Des questions sur ces Conditions : [email protected]. Besoin d’aide : [email protected]. Nous lisons tout.